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STATUTS
adoptés en assemblée générale extraordinaire - JANVIER 2002

Préambule
Créée en 1880, la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse est une des plus anciennes sociétés savantes de France et la plus ancienne de Corse.
Dotée d’une organisation administrative, assumant d’importantes responsabilités culturelles et attentive à remplir pleinement son rôle intellectuel, scientifique et même économique, elle a récemment actualisé ses statuts, afin de mieux adapter sa mission et son rôle aux nécessités contemporaines...

Statuts

Article 1

La Société des sciences historiques et naturelles de la Corse a son siège à Bastia. Les présents statuts, régis par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, remplacent ceux de 1880, modifiés en 1957. La durée de l’association est illimitée.

Article 2
L ‘association a pour objet la recherche scientifique en Corse, ainsi que l’étude de toutes les sciences de l’homme et de la nature dans leurs rapports avec la Corse.

Article 3
La Société établit un programme d’activités annuel ou pluriannuel, conformément à l’objet de l’article 2 des présents statuts. Elle édite une revue trimestrielle, dénommée Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse.
Le Bulletin contient des études et des documents inédits, conformément au même article 2 des présents statuts.
La Société publie éventuellement des travaux d’intérêt scientifique ne répondant pas à l’article 2 des présents statuts, dans une collection intitulée Corse d’hier et de demain.
Le Bulletin de la Société des sciences et la collection Corse d’hier et de demain sont sous la responsabilité du Conseil d’administration et du Directeur de la publication.

Article 4
L’association s’interdit toute discussion de caractère personnel, politique, philosophique, religieux. Elle n’est, en aucune manière, solidaire des opinions émises par ses membres et personne ne peut s’exprimer de sa propre initiative en son nom, sans s’exposer à des poursuites.

Article 5
L’association se compose de membres d’honneur, de membres actifs, de membres correspondants.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné, par l’Assemblée générale ordinaire sur proposition du Conseil d’administration, à toute personne qui a rendu des services signalés à la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse, notamment par des dons et legs.
Pour être membre actif, on doit jouir du plein exercice de ses droits civiques, être admis à la Société sur présentation de deux de ses membres actifs et verser au trésorier le montant de la cotisation annuelle. L’admission est prononcée lors des séances du Conseil d’administration de la société, à la majorité des membres présents.
Les membres correspondants peuvent être de simples particuliers, des chercheurs, des universités, des sociétés savantes, des bibliothèques, ou toute entité culturelle. Les membres correspondants sont agréés par l’Assemblée générale ordinaire, sur proposition du Conseil d’administration.

Last Updated on Wednesday, 22 April 2009 09:04