21 septembre 2018

AJACCIO, Bibliothèque Municipale - 18 heures

Conférence - Monsieur Pierre Giansily

" Jérôme et Barthélémy MAGLIOLI, deux architectes

sous le Second Empire et la IIIè République "

11 septembre 2018

SARTENE - 18 heures

Conférence de Monsieur Gilles GIOVANNANGELI

" A casa Publica, un lieu de pouvoir à Sartene au XVIIème siècle "

FERMETURE ESTIVALE

Les bureaux de la SSHNC seront fermés du

14 juillet 2018 au 5 septembre 2018

Tél.: 0603320182

 

15 juin 2018

10ème Tribune des chercheurs

( Voir le programme dans " Toutes les actualités " )

18 avril 2018

Commémoration du 100ème anniversaire du décès du Chanoine Letteron,

fondateur de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse.

Programme

14 avril 2018

15 heures: Conférence à TAGLIO-ISOLACCIO.

Monsieur Fabrice Fenoullière présentera le Parc Galea (Histoire, fonctionnement, projets,...).

Une visite commentée du parc suivra cette conférence.

PARUTION

Bulletin N° 758/759

Avril 2018

( Voir sommaire dans " Publications ")

20 janvier 2018

Salle des délibérations de la Mairie de Bastia

14 heure 30: Assemblée générale statutaire

16 heures: Conférence:  " La Corse vue par les peintres étrangers ( 1890-1940 ) " - Pierre GIANSILY

Pour lire le compte-rendu de l'AG, aller dans " Société des sciences " puis dans " Assemblée générale "

PARUTION

Bulletin N° 756/757

Novembre 2017

( Voir sommaire dans " Publications " )

PARUTION

Bulletin N° 754/755

Avril 2017

( Voir sommaire dans " Publications " )

Corse d'Hier et de Demain N° 8

Avril 2017

( Voir sommaire dans " Publications " )

21 janvier 2017

Salle des délibérations de la Mairie de Bastia

14 heure 30 : Assemblée générale statutaire

16 heure: Conférence: " Guerre civile et guerilla en Corse au XVIIIème siècle " - Sylvain GREGORI

17 et 18 novembre 2016

Colloque: " La Corse et le monde méditerranéen, de la fin du Moyen Âge à la fin de l'époque moderne "

C.A.U.E. et salle de délibérations du Département de la Haute-Corse

( Voir programme et résumés dans " Toutes les actualités " )

PARUTION

Bulletin N° 752/753

Novembre 2016

( Voir sommaire dans " Toutes les actualités " )

Vendredi 30 septembre 2016

Conférence

Monsieur Pierre GIANSILY

Bibliothèque municipale - AJACCIO

( Voir détails dans " Toutes les actualités )

 

Lundi 20 juin 2016

8ème Tribune des Chercheurs

 

Salle des délibérations du Conseil Départemental de la Haute-Corse

( Voir programme dans " Toutes les actualités " )

 

Parution:

Bulletin N° 750-751

Corse d'Hier et de Demain N° 7

( Voir détails dans  " Publications " )

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Samedi 20 février 2016

Election du Président et du Bureau de l'Association

Voir la liste complète des membres dans " La Société des sciences - Administration "

ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE

Samedi 23 janvier 2016, à 14 heures 30

Salle des délibérations du Conseil Municipal - BASTIA

L'assemblée générale sera suivie, à 16 heures, d'une conférence:

" Les plafonds peints à Bastia ", par Michel-Edouard NIGAGLIONI

Parution: Bulletin N° 748-749

( Voir détails dans  " Publications " )


CHANGEMENT D'ADRESSE

A compter du 1er septembre 2013, le siège de la Société est

transféré à l'adresse suivante:

Espace St Angelo

Rue Dr Morucci

20200 BASTIA

 

 

Actualités
Tribune des chercheurs 2018 Imprimer Envoyer

Sociéte des sciences naturelles et historiques de la corse

dixième tribune des Chercheurs

 

Université de Corse

Recherches juridiques

(Equipe méditerranéenne de recherche juridique)

(EA 7311) 

Vendredi 15 juin 2018

Salle des délibérations de la Chambre des territoires de Corse 

MATIN

08 h 30 : Accueil

09 h 00 : Allocutions d’ouverture, par le président de l’Université de Corse, par le président de la Société des Sciences historiques et naturelles de la Corse et le directeur de l’Ecole Doctorale.

09 h 15 : Présentation de l’Equipe Méditerranéenne de Recherche Juridique (EA 7311) et des axes de recherches par son directeur, Claude Saint-Didier

Le Patrimoine 

Modérateur : Jean-Michel Casta

09 h 45 : Marlène D’Antuono – Le désordre juridique foncier en Corse

10 h 15 : Jean-Raphaël Pognot – Déontologie et patrimoine des élus

10 h 45 – 11 h 00 : Pause

11 h 00 : Jean-Pascal Borgomano – L’indemnisation en droit des assurances, aspects immobiliers

11 h 30 – 12 h 30 : Session posters

APRÈS-MIDI

Les Justices

Modérateur : Claude Saint-Didier

14 h 00 : Ange-Paul Leonelli – Les juridictions d’exception répressives en Corse du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle

14 h 30 : Charlotte Rossi La subjectivité dans le divorce

 15 h 00 -15 h 15 : Pause

 15 h 15 : Antonia Di Maggio – La cybercriminalité

15 h 45 : Crystel Payraudeau La protection constitutionnelle de la vie privée

16 h 15 : Stéphanie Pirrolu et Stéphanie Gentilini – L’aide aux victimes d’infractions pénales : mesures alternatives aux poursuites et médiation pénale

16 h 45 : Clôture des travaux

Résumés des interventions

 

Monsieur Jean-Raphaël POGNOT – Doctorant 2ère année – Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Discipline et mention : Sciences Juridiques / Droit privé et sciences criminelles

Direction de thèse : Dr Sonia Ben Hadj Yahia / Pr Bernard Beignier

Sujet de thèse : « Déontologie et patrimoine des élus »

Centre de recherche : l’Equipe Méditerranéenne de Recherche Juridique (EA 7311) 

 

Déontologie et patrimoine des élus

Les lois du 11 octobre 2013 relatives à la transparence de la vie publique et plus récemment les lois du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique ont pour but de moraliser les comportements des responsables publics, et donc politiques. En effet, en France, mais aussi de façon plus générale dans la majorité des États occidentaux, la moralisation des comportements des responsables politiques est un enjeu primordial puisqu’elle permet de répondre aux critiques faites à l’encontre du système démocratique. Faire en sorte que les serviteurs de la République restent intègres a alors pour corollaire la prévention de possibles dérives populistes[1].

 

Pour cela, et assez logiquement puisqu’il s’agit de la France, c’est par la voie législative que cette volonté fut mise en œuvre. En effet, dès les années 1990 et suite à de nombreuses affaires politico-financières, (on pense notamment à l’affaire Urba), le législateur va adopter une multitude de lois pour répondre à la fois à la pression médiatique suite à une affaire quelconque, mais aussi pour adapter notre droit à cette moralisation des comportements. Les différentes lois précitées ne sont donc, pour l’instant, que les dernières réponses apportées par l’État à cette exigence de probité.

 

Pour atteindre cet objectif, pourquoi ne pas utiliser la notion de déontologie ? L’usage de la déontologie emporte, par lui-même, des questionnements auxquels il faudra répondre. La doctrine s’est toujours divisée sur le fait de savoir si la déontologie devait être considérée comme du droit ou bien comme de la morale. Sa définition n’est pas non plus une notion sur laquelle l’ensemble des juristes s’accordent. Pourtant, on peut estimer, tout comme le professeur Bernard Beignier, que la déontologie « est une morale sanctionnée par le droit[2] », ce qui est aujourd’hui l’avis de l’ensemble de la communauté juridique française[3]. Il est donc évident que la déontologie est surement l’outil le plus à même de moraliser la vie publique.

Encore faut-il déterminer quels seront les mécanismes prévus pour atteindre cet objectif. De plus, il est probable que l’édiction d’un nouveau corpus de règles, en l’occurrence la déontologie des élus, soit source de conflits entre divers principes juridiques.

 

Concernant le fond de la déontologie des élus, comme nous venons de l’indiquer, certains types de règles doivent être mis en avant. Par exemple, des incompatibilités ou encore des inéligibilités sont prévues pour prévenir les conflits d’intérêts. Le rôle informatif de la norme déontologique, le plus souvent comprise dans un « code » ou une « charte », a également un rôle non négligeable.

Mais ce qui nous intéressera plus particulièrement c’est l’institution du déontologue. Dans le contrôle de la norme et dans la prévention de l’irrespect d’une quelconque « règle déontologique », l’élu lui-même doit toujours vérifier s’il n’est pas en situation de conflit d’intérêts. Pour ce faire l’élu peut (puisque rien n’oblige les collectivités territoriales à en disposer) compter sur l’assistance d’un déontologue (et/ou d’une commission de déontologie). Ce dernier, devant faire preuve bien évidemment de compétence mais aussi d’une totale indépendance, est une institution primordiale qui nous semble-t-il devrait exister dans l’ensemble des grandes collectivités territoriales comme la Collectivité de Corse. 

 

Enfin, même si l’apparence du cadre déontologique propre aux élus semble efficace, de nombreuses difficultés doivent être évoquées.

En effet, et dans chaque domaine du droit deux vérités, deux valeurs vont s’opposer. Par exemple, la procédure pénale est tiraillée par deux objectifs qui semblent contradictoires : la recherche de la vérité et les droits de la défense[4]. La déontologie des élus, quant à elle, peut, en cherchant à promouvoir certains principes tels la transparence ou bien la prévention des conflits d’intérêts, s’opposer à d’autres principes juridiques ou même philosophiques. On pense, notamment, au respect de la vie privée et familiale qui pourrait être remis en cause si la transparence venait à se métamorphoser en inquisition[5].

Ce trouble[6] n’est absolument pas le seul que l’on retrouve dans la déontologie des élus mais, il est illustratif de la complexité à créer une norme déontologique.

 

Finalement, on peut affirmer que la déontologie est un outil utile quant à la moralisation de la vie publique, en prévoyant des normes favorisant cette dernière. En revanche, cette nouveauté devra être accompagnée de garde-fous pour éviter que la déontologie ne devienne absolutiste.

 

Monsieur Ange-Paul LEONELLI– Doctorant 2ème année -

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Directeur de thèse : Pr André Giuducelli

Co-directeur de thèse : Pr émérite Jean-Yves Coppolani

Discipline et Mention du Doctorat : Sciences Juridiques – Histoire du droit et des Institutions

Centre de recherche : Aspects juridiques du patrimoine des Personnes Physiques et des Entreprises EA 7311.

Sujet de thèse : « Les juridictions d’exception répressives en Corse du milieu du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle. »

 

Les juridictions d’exception répressives en Corse

du milieu du XVIIIe siècle au milieu du XXe siècle.

L’étude des juridictions d’exception répressives en Corse du milieu du XVIIIe siècle au milieu du XXe, sous la forme d’un inventaire fait apparaître les objectifs et les effets de ces dernières sur l’histoire de la Corse.

Les créations des juridictions d’exception sont une tentative de répression d’une situation frondeuse voire anarchique de la société corse et d’éradication de la vendetta qui atteint presque à certaines périodes un caractère de guerre civile. 

Pendant la période étudiée, les premières juridictions d’exception répressives ont été créées sous le généralat de Paoli, avec la mise en place de l’ancien sindicamento et des juntes, que la mentalité collective a retenues sous l’expression « Giustizia Paolina ».

Par la suite, sous l’ancien régime et la domination française, on retrouve l’ensemble du dispositif désigné par l’expression Haute police, qui comprend deux niveaux de juridictions d’exception, à nouveau des juntes et la justice prévôtale.

Sous le Royaume Anglo-Corse, une justice de commission est instaurée.

Durant le directoire et le premier Empire, sont instituées des commissions militaires au pouvoir de Haute-Police. L’administrateur général André-François Miot s’illustrera alors par une politique judiciaire particulièrement répressive. 

Par ailleurs, les juridictions criminelles corses qui avaient été dotées dès 1792 d’un jury, sont amputées de celui-ci sous le royaume Anglo-Corse puis à l’époque napoléonienne et cela jusqu’à la monarchie de juillet. 

On retrouvera des juridictions d’exception répressives en Corse, au XXe siècle avec la mise en place de tribunaux, au lendemain de la libération de la Corse et qui suivront des procédures quelque peu erratiques. 

Ces juridictions d’exception répressives reflètent l’histoire mouvementée de la Corse durant cette période, et ses relations avec le monde méditerranéen et les grandes puissances Européennes, plus particulièrement la France. 

Cette étude exhaustive et sur le long terme, permet de mettre en évidence les raisons d’être de ces juridictions d’exception répressives et de distinguer parmi celles-ci, celles qui ont été réelles, fondamentales, et celles qui n’ont été qu’apparentes. 

On peut se demander en effet si la raison d’être de ces juridictions d’exception relève uniquement d’un objectif politique ou si elles ne sont pas justifiées par le fait que les juridictions de droit commun, inspirées par les grandes avancées du droit pénal européen se sont révélées inadaptées pour réprimer la criminalité insulaire dans ses aspects les plus violents.

Ces juridictions font partie de l’histoire de la Corse, de ses relations avec la France, et ont contribué à son évolution politique et juridique, et principalement dans cette période mouvementée.

 

Madame Charlotte Rossi

Sujet de thèse de Droit Privé – Justice civile :

 

La subjectivité dans le divorce

Le travail de recherche concerné vise à réaliser une étude de la notion de subjectivité dans le prononcé du divorce et dans ses effets, en effectuant une analyse critique des évolutions législatives et de leur mise en pratique par le juge.

 

Cette étude comprendra une analyse casuistique de l’application pratique des évolutions législatives au niveau local et national, mais également à l’étranger par la comparaison avec les législations et pratiques étrangères.

 

Le rôle de la faute et la prise en compte de la cause du divorce dans son prononcé ont fait l’objet d’une évolution législative découlant d’une volonté d’objectivisation du divorce.

 

En droit français, la prise en compte de la faute marque l’importance du contenu obligatoire du mariage et permet la sanction de l’inobservation de ses devoirs et obligations, qui perdraient leur substance en l’absence de toute sanction. De plus, le maintien de la faute offre la liberté de choisir la raison de la fin du mariage, évitant ainsi la banalisation du divorce par l’uniformité d’une cause objective.

 

Les arguments en faveur du maintien de la faute sont donc très présents en droit français, alors qu’ils sont parfois presque inexistants dans d’autres pays, où la faute comme cause du divorce a été abandonnée. Tel est le cas notamment en Allemagne, en Italie ou encore au Pays-Bas.

 

Il en va de même pour la répudiation, maintenue dans certains pays et rejetée dans d’autres. En France notamment, la répudiation n’est pas reconnue, pourtant l’existence du divorce pour altération définitive du lien conjugal implique les mêmes effets : rupture unilatérale et discrétionnaire du mariage.

 

Avec la réforme du divorce, le rôle du juge, arbitre ultime du conflit familial, s’est accru, et la prise en compte de la cause du divorce persiste. Une analyse des fautes retenues ne semble pas inintéressante dans la mesure où le juge en tient compte également dans le traitement des conséquences du divorce. Dans ce contexte où le divorce sanction, en opposition au divorce faillite, est toujours présent, le rôle du juge, qui prend en compte les difficultés d’ordre patrimonial et l’intérêt des enfants, évolue d’ailleurs au-delà de la faute.

 

Par l’instauration du divorce par consentement mutuel, sans intervention du juge, le législateur dissocie le divorce gracieux des divorces contentieux. Cependant la faute, qui pourra être prise en compte par les époux au moment du règlement des conséquences du divorce, n’est pas exclue du divorce non contentieux, et ses incidences sur les conséquences personnelles et patrimoniales de la dissolution du mariage demeurent, quel que soit le type de divorce prononcé.

 

L’étude permet une analyse de l’opposition entre l’objectivité de principe souhaitée par le législateur et la subjectivité résiduelle constatée en pratique. Cette subjectivité est pour le traitement de certaines conséquences du divorce prévue par la loi (attribution de dommages et intérêts ou refus de prestation compensatoire pour motifs d’équité), alors qu’elle découle d’une certaine liberté prise par le juge pour les autres.

 

Cette étude a pour finalité une analyse critique de la réforme de 2004, de ses objectifs et mises en pratique, et vise notamment à déterminer les modifications souhaitables et si une réinsertion de la subjectivité dans le droit du divorce devrait être envisagée.

 

L’intérêt de ces recherches est d’aboutir à une proposition qui permettrait de concilier subjectivité et volonté de pacification du droit du divorce.

 

Madame Antonia DI MAGGIO – Doctorante 2ème  année

Discipline et mention : 4200041 – Sciences juridiques / Droit privé et sciences criminelles (01°)

Direction de thèse : Pr André Giudicelli

Sujet de thèse : Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données : harmonisation et coopération en Europe.

Centre de recherche : EA 7311, Equipe méditerranéenne de recherche juridique

 

Les atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données :

 harmonisation et coopération en Europe

La société est aujourd’hui dépendante de l’informatique et des systèmes de traitement automatisé de données (STAD). Ces derniers interviennent dorénavant dans tous les domaines : administrations, entreprises, associations ou particuliers.

Les systèmes d’information représentent donc un élément essentiel de l’interaction politique, sociale et économique et sont fondamentaux pour le développement et l’innovation.

Face à l’utilisation généralisée des STAD, le législateur est intervenu dès les années 1980 afin de règlementer cette matière, notamment avec la première loi relative à la fraude informatique dite loi GODFRAIN.

Quelques années plus tard, lors de l’élaboration du nouveau Code pénal de 1994, des tentatives ont été faites afin d’apporter une définition à cette nouvelle notion.

Cependant elles ont toutes été abandonnées afin de ne pas lier l’incrimination à un état trop passager de la technique.

C’est donc la jurisprudence qui est venue en aide au législateur en déterminant, dans une conception assez large, ce qui pouvait être considéré comme un STAD. Elle a par exemple retenu : un réseau téléphone, un réseau carte bancaire, un disque dur, un ordinateur isolé, un téléphone ou ordinateur portable etc.

Les STAD ont ainsi intégré le nouveau Code pénal de 1994, aux articles 323-1 et suivants.

Il est donc, depuis cette date, prohibé d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans tout ou partie d’un STAD, de supprimer ou modifier des données ainsi que d’altérer le fonctionnement du système.

Cependant, l’évolution de ces outils est allée de pair avec la croissance de la criminalité informatique. Les hackers exploitant les failles de ce monde virtuel ont pu générer des bénéfices bien réels.

Une attaque récente du 12 mai 2017, connue sous le nom de Wannacry a montré combien l’espace numérique pouvait être fragile.

En effet, ce ransomware a mis à mal plus de 300 000 systèmes informatiques qui ont été touchés dans 150 pays différents. Parmi les victimes : des hôpitaux, des administrations, des usines comme celle de Renault en France et des milliers d’autres entreprises.

Il est à craindre que cette attaque, qui sera à n’en pas douter suivie par d’autres du même type, symbolise l’évolution d’une menace réelle. L’utilisation frauduleuse de l’informatique s’étend pour aujourd’hui concerner un pan entier de la criminalité.

C’est là qu’entre en jeu l’essentiel aspect juridique de ce développement.

En effet, une question demeure : Le droit positif est-il suffisamment adapté pour faire face aux atteintes aux systèmes de traitement automatisé de données ?

L’influence des systèmes informatiques sur le droit invite à étudier leurs conséquences et leurs impacts sur notre système juridique, et ce dans une double analyse :

La première consiste, d’une part,  à confronter les règles de fond et de forme créées pour lutter contre les atteintes aux STAD sous l’angle du droit comparé et examiner leurs cohérences face aux standards européens ; et d’autre part, à s’interroger sur leurs pertinences eu égard aux règles de détermination de compétence territoriale et d’absence de frontières du cyberespace, intrinsèquement caractérisé par l’aspect transnational du phénomène.

La seconde analyse conduit à confronter les exigences du droit en matière de responsabilité pénale face aux différentes pratiques de coopération : certaines concernant la coopération interétatique, d’autres concernant la coopération des acteurs publics et privés.

L’intervention d’un droit pénal adapté et homogène, conditionne le développement durable de l’utilisation des systèmes de traitement automatisé de données.

 

Madame Christel PAYRAUDEAU – Doctorante 2ère année

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Discipline et mention : Sciences Juridiques – droit public (02°)

Direction de thèse : Dr Jean-Claude Acquaviva

Sujet de thèse : La protection du droit au respect de la vie privée par le Conseil constitutionnel à l’épreuve du numérique

Centre de recherche : EA AJP3E - AJP

 

La protection du droit au respect de la vie privée par le Conseil constitutionnel

 à l’épreuve du numérique

« L’accroissement sensible des dangers qui menacent la vie privée est dû principalement à deux facteurs : le progrès technique et le besoin de sécurité »[7]. Dès 1983 le débat était posé, or aujourd’hui le risque est d’autant plus accru que les services de renseignement sont contraints à utiliser des techniques modernes pour protéger les citoyens de la menace terroriste. Le droit au respect de la vie privée est plus que jamais mis à l’épreuve des nouvelles technologies numériques.

A la suite des attentats, l’état d’urgence qui a été mis en œuvre le 14 novembre 2015 ainsi que la réforme législative du 20 novembre 2015, ont été nécessairement suivis d’apports jurisprudentiels. La réflexion se portera essentiellement sur les décisions du conseil constitutionnel[8].

Au regard du contexte, ce dernier s’est montré indulgent à l’égard du pouvoir politique. La protection de la vie privée n’était alors pas l’obligation première, et les nécessités de l’instant imposaient un régime d’exception. Même si la liberté fondamentale qui nous intéresse est mise à rude épreuve par l’état d’urgence, la jurisprudence n’a pas entravé l’action des autorités politiques. Les juges constitutionnels leur accordent ainsi un important pouvoir d’appréciation, qui peut facilement être considéré comme un manque d’audace. Notamment en ce qu’il a pu déclarer les dispositions issues de la loi du 20 novembre 2015 conformes à la Constitution, hormis les saisies de matériel informatique lors d’une perquisition administrative. Il ne soulève pas à cette occasion d’interrogation concernant les assignations à résidence, ou bien d’autres mesures qui peuvent inquiéter le respect de la vie privée.

En outre, la Cour de justice de l’Union européenne s’était prononcée le 21 décembre 2016, dans l’arrêt Tele2 Sverige[9], pour nous indiquer que le droit de l’Union est opposé à la conservation générale des données de connexion des communications électroniques. La Cour prend ainsi le parti de la liberté, au nom du droit de la protection des données à caractère personnel et ainsi du droit au respect de la vie privée, malgré les bouleversements occasionnés par les technologies nouvelles. Choix que tous les Etats membres n’étaient pas prêts à admettre au vue des nécessités de sécurité publique qu’impose la menace terroriste.

Cette décision n’est pourtant pas surprenante, et est en adéquation avec la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme pour qui la protection des données à caractère personnel, revêt une importance toute particulière. Cette dernière a eu l’occasion de se prononcer auprès du législateur français. Notamment en examinant la conformité à l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme, qui consacre l’importance du droit au respect de la vie privée, des fichiers FNAEG[10] plus récemment, ou encore FAED[11] par exemple.

Le Conseil constitutionnel, peut-être sous l’influence européenne, a dans sa décision n°2017-670 QPC du 27 octobre 2017, rappelé que l’utilisation de données à caractère personnel doit être justifiée par un motif d’intérêt général. Ainsi, le Conseil estime qu’en privant les personnes mises en cause de toute possibilité d’obtenir l’effacement de leurs données personnelles inscrites dans le fichier des antécédents judiciaires, une atteinte disproportionnée du droit au respect de la vie privée est caractérisée.

La possibilité d’effacement des données semble une préoccupation importante de ces juridictions. Peut-être cela résulte-t-il de la méfiance à l’égard de l’open data ? Peut-être craignons nous que toutes ces données soient rendues librement réutilisables sans restriction juridique ou technique ? La protection de la vie privée représente un débat incontournable de notre siècle, dans un monde numérique où la maitrise des données est de plus en plus difficile.

 

Madame Alexandra MATTEI – Doctorante 3ème année – Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Discipline et mention : Sciences juridiques – Droit privé et sciences criminelles

Direction de thèse : Dr-HDR Sonia Ben Hadj Yahia / Pr. Bernard Beignier

Sujet de thèse : « La preuve et le patrimoine »

Centre de recherche : EMRJ EA 7311

Axes de recherche : Patrimoine et entreprises

 

La preuve et le patrimoine

La Preuve et le Patrimoine constituent deux concepts fondamentaux du droit, mais aussi deux branches autonomes, avec le droit probatoire d’une part et le droit patrimonial d’autre part. Il s’agit plus précisément de deux constructions intellectuelles, à la fois sociales et juridiques, ayant une résonnance matérielle certaine. Ces notions essentielles intéressent donc particulièrement la science juridique, à travers ses différentes matières et ses acteurs, mais également la société humaine dans son ensemble.

 

Selon une acception civiliste classique, le patrimoine se définit comme l’ensemble des biens, droits et obligations dont est titulaire un sujet de droit, qui les utilise dans un certain objectif. Or, la preuve occupe dans notre système juridique une place éminente, si bien qu’elle est considérée comme la condition première de l’efficacité d’un droit, voire de son existence même. En ce sens, elle intéresse incontestablement le patrimoine.

 

Ainsi, la preuve, mécanisme dont le principe même est la recherche de la vérité, permet aussi bien de délimiter les contours du patrimoine que d’en assurer la protection et la pérennité. Elle permet également de faire le lien entre la personne juridique et son patrimoine. Cette logique ne se dément pas, malgré le renouveau notable que connaissent les deux notions ces dernières années. La preuve contribue ainsi à l’effectivité du patrimoine, dont elle est l’instrument et la finalité.

 

A cet égard, l’analyse des particularismes patrimoniaux existant en Corse, et des modes de preuve en résultant, apparaît comme fondamental. Il existe en effet des spécificités patrimoniales et successorales propres à l’Ile, avec principalement la prévalence du régime juridique de l’indivision comme mode de gestion du patrimoine et la pratique des actes de notoriété acquisitive. Les moyens créés localement pour faciliter la preuve de la qualité d’héritier du patrimoine d’un défunt (création du GIRTEC en 2006 notamment), d’une part, et la spécificité locale que constitue l’utilisation privilégiée de l’acte de notoriété, afin de constater l’acquisition de la propriété d’un bien immobilier par prescription, d’autre part, apparaissent donc comme des solutions efficaces pour protéger le patrimoine et remédier aux difficultés spécifiques à la Corse.

 

Mots clés : preuve – patrimoine – liens – existence – effectivité – protection – transmission –  contexte insulaire

 

La communication de Mme Alexandra Mattei La preuve et le patrimoine, sera jointe aux actes du colloque qui seront édités dans la publication de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse : Corse d’hier et de demain, nouvelle édition



[1] J. Garrigues, « Les scandales de la République », Nouveau monde 2013.

[2] D. Alland, S. Rials (dir), Déontologie, « Dictionnaire de la culture juridique », PUF 2003.

[3] J. Moret-Bailly, D. Truchet, « Droit des déontologies », Thémis droit PUF 2016.

[4] M. Delmas-Marty, « Libertés et sûreté dans un monde dangereux », Paris, Éditions du Seuil, 2010.

[5] G. Orwell, « 1984 ».

[6] G. Carcassonne, « Le trouble de la transparence », Pouvoirs, Vol.97, 2001.

[7] ROUX (André), La protection de la vie privée dans les rapports en l’Etat et les particuliers, Economica, 1983, p.2.

[8] Ex : Cons. Const., 19 fév. 2016, déc. n°2016-536 QPC, Perquisitions et saisies administratives dans le cadre de l’état d’urgence.

[9] CJUE 21 déc. 2016, aff. C-203/15.

[10] Fichier national des empreintes génétiques. CEDH, 22 juin 2017, Aycaguer c/ France, n°8806/12.

[11] Fichier automatisé des empreintes digitales. CEDH, 18 avril 2013, M.K c/ France n°19522/09.

Mise à jour le Mercredi, 27 Juin 2018 07:54
 
Colloque novembre 2016 Imprimer Envoyer

Colloque « la Corse et le monde méditerranéen de la fin du moyen-âge à la fin de l’époque moderne : Rapports économiques, enjeux stratégiques, échanges culturels»

Jeudi 17 novembre  2016

MATIN 

08h30 : Accueil

09h00 : Allocutions d’ouverture par le président du Conseil général de la Haute-Corse et par le président de la Société des Sciences historiques et naturelles de la Corse.

Modérateur : Joseph Puccini

09h30 : La baie de Girolata et la Méditerranée : les dernières recherches archéologiques sous-marines.

Franca Cibecchini, E. Rieth, G. Dieulefet 

10h00 : La construction du fort de Girolata.

Antoine-Marie Graziani 

10h30 : Pause

10h45 : Calvi au bas Moyen-Âge, en particulier la tour du sel.

Paola Camuffo 

11h15 : Approche quantitative des céramiques importées à travers les sources archéologiques et historiques.

Emilie Tomas, avec la contribution de Jean-Christophe Liccia 

11h45 : Pause repas

 APRES-MIDI

Modérateur : Jean-Michel Casta

13h45 : Le bienheureux Alberto Leccapecore, de la Corse à Pise et à Clairvaux (première moitié du XIIe siècle).

Alain Venturini 

14h15 : Aspects de l’Eglise corse aux XIVe et XVe siècles d’après des sources vaticanes.

Damien Broc

14h45 : Pause

15h00 : Les Corses à Rome: l’arciconfraternità del Santissimo Sacramento e di Maria Santissima del Carmine. Moments fondateurs et actes notables.

Stéphane Marchetti   

15h30 : La Corse comme étape et/ou enjeu en Méditerranée sur « la route du Levant »  sous l’Ancien Régime et la Révolution française.

Francis Pomponi

16h00 : Fin de la première journée 

Vendredi 18 novembre  2016

MATIN

Modérateur : Francis Beretti

9h00 : La Corse, un enjeu en Méditerranée ? 1533 à 1768.

Michel Vergé-Franceschi 

9h30 : Le royaume Corse de Paoli et le  Bey de Tunis. Droit des peuples contre droit des puissants.

Denis Luciani

                                                         10h00 : Pause

 10h15: Quel rôle joua la Corse dans les échanges commerciaux à destination de Marseille, marché international des huiles de Méditerranée dans la seconde moitié du XVIIIe siècle ? (enjeux et réalités).

Denis Jouffroy

10h45: La politique douanière menée en Corse de 1768 à 1793

Jean-Yves Coppolani

11h15 : Pause repas

APRES-MIDI

Modérateur :Jean Arrighi

13h45 : Une compagnie de volontaires corses au service de la Grande Bretagne en 1782. 

            Francis Beretti

14h15 : Passer la mer : voyageurs entre Corse et « terre ferme » à la fin du XVIIIe siècle.

 Jean-Christophe Liccia

14h45 : Pause

15h00 : « L’Accademia dei Vagabondi » : une académie italienne aux XVIIe et XVIIIe siècles. 

Antoine Franzini 

15h30 : Peintres d’Italie continentale et commanditaires corses au XVIIe et XVIIIe siècles.

Michel-Edouard Nigaglioni 

16h00 : Clôture du colloque.

Les actes du colloque seront publiés dans le Bulletin de la Société des sciences.

Résumés

 – La baie de Girolata et la Méditerranée : les dernières recherches archéologiques sous-marines. Franca Cibecchini, E. Rieth, G. Dieulefet 

La baie de Girolata, seule baie vraiment abritée entre Calvi et Ajaccio, a tenu un rôle très important dans la navigation depuis l'Antiquité en tant que zone de mouillage et d'escale commerciale. Le hameau de Girolata (commune d'Osani) est blotti au fond d'une magnifique baie qui n'est véritablement accessible, encore aujourd'hui, que par la mer. L'historiographie rapporte qu'en 1540, le génois Giannettino Doria y a capturé le célèbre corsaire barbaresque Dragut, immobilisé dans la baie pour cause de mauvaises conditions météorologiques avec ses navires et le butin des razzias effectuées sur le littoral de la Corse, surtout à Lumio. Sous la domination génoise, la baie de Girolata devient un haut lieu stratégique pour le contrôle de la côte nord-occidentale de la Corse, surtout après la construction, en 1551-1552, du fort qui en domine et contrôle l’accès. L’importance de ce site maritime est illustrée par les données archéologiques recueillies au cours de ces dernières années, comme nous l’exposerons dans notre communication.

Le patrimoine maritime de Girolata était très mal connu avant la déclaration au Drassm en 2010 de trois épaves gisant à faible profondeur à proximités des pontons. A la suite de l’expertise du site occasionnée par cette déclaration, le Drassm organisa une première mission d’une semaine à Girolata en 2011, à laquelle succéda une deuxième courte mission en 2012 dans le cadre de la Carte Archéologique sous-marine de la Corse et enfin un chantier école de deux semaines en 2014. Grâce à ces missions il a été possible de dater de manière approximative les trois épaves, d'évaluer leur état de conservation, d'envisager d'éventuels systèmes de protection et d'évaluer plus précisément leurs caractéristiques architecturales et leur intérêt scientifique. Une de ces épaves, partiellement disloquée, a particulièrement attiré notre attention. Elle correspond en toute probabilité à un navire qui a fait naufrage au XVIe – XVIIe siècle (Girolata 2), comme l'indiquent ses caractéristiques de construction et la découverte en place entre les fourcats d'un fond de pichet ligure de cette époque.

Nous avons en même temps inventorié et documenté le très abondant mobilier recueilli dans la baie pendant les 40 dernières années. Ce sont surtout ces céramiques qui nous parlent de l’histoire de Girolata et nous renseignent sur son rôle au sein du cabotage de la Corse et parmi les voies commerciales de la Méditerranée occidentale entre le IIIe siècle avant J.-C. et l’époque contemporaine. Il s’agit très généralement d'objets appartenant aux cargaisons des navires en escales ou d’objets de bord, très fréquents dans les contextes archéologiques portuaires. À ce titre, le mouillage de Girolata est un observatoire privilégié car son espace portuaire a très peu changé depuis que les premiers marins sont venus s’y abriter. Cette communication s'attachera particulièrement aux vestiges des époques médiévale et moderne.

– La construction du fort de Girolata. Antoine-Marie Graziani 

Le site de Girolata a eu son moment de célébrité en 1540, lors de la capture de Dragut par Giovannettino Doria. Mais le lieu qui dépend comme Porto du commissaire de Calvi reste trop à l’écart et trop éloigné sans réel moyen pour qu’on ait la nécessité d’y construire un élément de fortification. La nouveauté provient de la décision de déplacer le gouverneur de Bastia à Calvi en 1543. Un ingénieur est envoyé, Gieronimo de Levanto, surnommé le levantino, rapidement chargé de la vérification des défenses de l’île. C’est lui qui construira, en 1551, la tour de Girolata, un édifice sur le chantier duquel il décèdera en 1552. L’Office de Saint-Georges décidera alors d’en revenir aux principes de l’inféodation en donnant la zone de Sia à un seigneur génois, en intégrant l’édifice construit dans un contrat. C’est ce seigneur qui achèvera l’édifice.

Plus tard, la transformation de la tour en fortin, en 1610, s’intègrera dans un grand effort mené par le gouvernement génois pour ouvrir la région de Sagone à Scandola. Au total, la construction du fort de Girolata révèle les différentes méthodes employées par Gênes pour organiser une défense de l’île, payée en réalité par les populations de Corse.

– Calvi au bas Moyen-Âge, en particulier la tour du sel. Paola Camuffo 

Le site défensif à forte vocation stratégique et militaire de Calvi est attribué à la deuxième moitié du XIIIe siècle et il représente donc une des premières villes médiévales de l’île après le préside génois de Bonifacio (1195). Au cours du XIIIe siècle la Superba semble consacrer son attention au développement des activités commerciales et économiques dans le nord-ouest de l’île par le biais de la fondation de Calvi qui, à partir de 1284, bénéficie d’un accord de protectorat avec Gênes.

Concernant la citadelle primitive de Calvi nous ne disposons que de très peu d’informations. A. Franzini précise que : le chantier le plus important de la Corse dans le milieu du XVe siècle était sans aucun doute celui des travaux effectués dans la forteresse de Calvi[1]. Selon le chroniqueur Giovanni della Grossa c’est au milieu du XVe siècle que les vestiges des premières fortifications de la ville font l’objet d’importants réaménagements jusqu’arriver à la construction d’une nouvelle forteresse à la fin du XVe siècle. En 1490 Cristofaro de Gadino, architecte lombard avec l’aide des ouvriers génois, commence la construction d’une forteresse tan dis que l’achèvement du castello se concrétise en février 1492. A la fin du XVe siècle est construite la torre de la Marina et son corridore, objet de l’étude. Au départ il s’agit d’une tour de guet destinée à défendre le port et les points de débarquements tout en étant placée sous le protectorat de la citadelle[2]. L’édifice assume plus tard une fonction majeure car il devient l’entrepôt où le sel était déposé. A cette dernière, qui a subit plusieurs réaménagements (notamment en 1700), sont assigné plusieurs appellations selon les plans de l’époque (torre che guarda il porto, tour sur le rivage, tour de la Marina, torre detta del Sale). 

– Approche quantitative des céramiques importées à travers les sources archéologiques et historiques. Emilie Tomas, avec la contribution de Jean-Christophe Liccia 

Cette communication s'inscrit dans la continuité de l'étude céramologique exposée lors du premier colloque intitulé " La Corse et le monde méditerranéen : des origines au Moyen Age - échanges et circuits commerciaux. A la fin du Moyen Age, les productions importées sont diversifiées, mais les ateliers pisano-ligures sont majoritaires. Alors que les ateliers de Savone produisent des céramiques décorées d'un motif bleu sur fond bleu ou blanc, les officines de Montelupo se distinguent par leurs grands plats ornés de motifs géométriques ou floraux ? largement et méticuleusement colorés de vert, bleu, marron, orange ou encore de jaune. D'autres productions sont, toutefois, en moindre quantité, largement diffusées en Corse dont les ateliers de Fréjus. Si les opérations d'archéologie programmée et préventive offrent de nouveaux lots de mobilier permettant de confirmer ou non notre discours, les sources écrites conservent de précieux renseignements sur le commerce de ces céramiques. Cette communication mettra ainsi l'accent sur une confrontation entre les données archéologiques et textuelles.

– Le bienheureux Alberto Leccapecore, de la Corse à Pise et à Clairvaux (première moitié du XIIe siècle). Alain Venturini

Fils de noble famille et d'abord adonné au métier des armes, Alberto Leccapecore décida d'abandonner le siècle après la mort de son frère dans un duel. Quittant la Corse pour Pise, il vécut à San Vito sans pour autant embrasser la vie monastique. Il chercha en fait une voie nouvelle : vivre selon l'Evangile dans le siècle. Créateur d'une petite fraternité partageant son idéal, il fut surtout, au cours de son séjour pisan, l'inspirateur de saint Rainier. A la fin de sa vie, il reprit ses pérégrinations pour aller jusqu'à Compostelle puis à Paris, où il devint le conseiller de Louis VII. Il mourut en France, à Clairvaux, alors qu'il retournait à Pise. Le rédacteur de la Vita de saint Rainier, Benincasa, lui a consacré une véritable Vita enchâssée dans la première : son oeuvre nous permet de saisir toute l'importance d'Alberto pour l'émergence d'une spiritualité laïque dans la première moitié du XIIe siècle.

– Aspects de l’Eglise corse aux XIVe et XVe siècles d’après des sources vaticanes. Damien Broc 

Si les recherches concernant la Corse médiévale se sont multipliées ces quarante dernières années, elles se sont somme toute peu penchées sur l’histoire de l’Église. La faute sans doute à une tendance historiographique française très centrée sur les questions du politique mais aussi à des sources génoises et milanaises peu loquaces s’agissant de la vie de l’Église.

Si nous voulons obtenir quelque progrès en la matière, il est indispensable d’exploiter les fonds de l’Archivio Segreto Vaticano. C’est ce que je me propose de faire en vue notamment d’éclairer la situation de l’Église insulaire au temps des schismes, étant entendu qu’elle ne demeurait pas à l’écart des cahots qui secouaient l’Occident. D’ailleurs, d’une manière générale, l’île était bien insérée dans la vie de l’Église. C’est ainsi que les évêques des diocèses corses effectuaient de nombreux et longs séjours à la cour d’Avignon où, comme tant d’autres prélats présents sur place, ils participaient à l’administration de l’Église, surtout par des concessions d’indulgences. Plus loin encore, les débats politico-religieux du temps gagnaient aussi la Corse. Par exemple, le schisme de 1328-1329 qui opposait Jean XXII à Nicolas V autour de la question de la théocratie pontificale avait un certain écho et des répercussions en Corse. 

– Les Corses à Rome: l’arciconfraternità del Santissimo Sacramento e di Maria Santissima del Carmine. Moments fondateurs et actes notables. Stéphane Marchetti  

C’est en 1543 que le prieur des carmes de la Basilique San Crisogono, Giovanni Battista Granelli, créa en les mus de ladite basilique, l’Arciconfraternita del Santissimo Sacramento e di Maria Santissima del Carmine. Cette confrérie est l’émanation même du renouveau théologique voulu par le pape Paul III (qui convoqua le Concile de Trente en cette année, pour une première séance en 1545), qui dans ses souhaits recommandait une plus grande vénération du Corps du Christ ([…] Santissimo Sacramento […]). C’est tout naturellement que les Corses, présents en grand nombre à Rome prirent part à cette création. C’est d’ailleurs sous le pontificat du pape Paul III, que les Corses installés à Rome obtinrent de nombreux privilèges, comme celui de pouvoir être ensevelis en la Basilique San Crisogno, dite Chiesa di i Corsi. A la consultation des archives de cette confrérie, on dénombre beaucoup de Corses ; dans un souci du détail propre aux carmes, on trouve également annotés les villages corses d’origines. Nul n’est sans savoir que de 1604 à 1662, les Corses formèrent la Guardia Corsa Papale ; la quasi-totalité de ces gardes corses étaient confrères, et jouèrent un rôle de premier plan dans la vie du Trastevere, où cette confrérie à une fonction prédominante, encore de nos jours.  

-  La Corse comme étape et/ou enjeu en Méditerranée sur « la route du Levant » sous l’Ancien Régime et la Révolution française. Francis Pomponi 

La place de la Corse en Méditerranée comme étape ou enjeu sur les voies maritimes en direction des rives méridionales et orientales du mare nostrum est connue pour les moments forts de la rivalité entre Pise et Gênes au Moyen Age et ceux de la pêche au corail sur les rives d’Afrique du Nord au XVIe, au temps de Sampiero corso, des Lenche et de Sanson Napollon ou, plus tard, de la Compagnie d’Afrique sous l’Ancien régime français au XVIIIe.

Moins bien traitée en tant que telle par l’historiographie insulaire est sa place sur « la route du Levant ». Le fait, antérieur au XVIIIe, devient prégnant lors de la conquête française au lendemain de la guerre de 7 ans lorsque s’effectue un recentrage des visées stratégiques et commerciales de la France de l’Atlantique vers la Méditerranée, par suite des pertes subies au Canada et aux Antilles. On pourra évoquer comme repère pour cette époque charnière l’activité de Roux dit de Corse de Marseille, marquis de Brue. La position d’enjeu maritime de la Corse s’affirme à propos de la question des îles intermédiaires disputées entre la monarchie française et la royauté de Piémont-Sardaigne sous l’Ancien Régime et elle rebondit encore -ce que l’on connaît moins-sous la Révolution française, au moment de l’expédition de Sardaigne (janvier 1793). Pensons aux prises de position des conventionnels Saliceti de Corse et Barbaroux de Marseille et à leur contribution au débat plus large qui se pose alors entre impérialisme et prosélytisme révolutionnaire d’une part et cosmopolitisme hérité des lumières de l’autre. Les représentants de la métropole marchande et de la Corse prônent tous deux, au nom de la sauvegarde de la route du Levant, un interventionnisme en Méditerranée où Corse et Sardaigne auraient fait l’objet de la part de l’Exécutif de tous les soins militaires, économiques et stratégiques requis par les circonstances 

– La corse, un enjeu en Méditerranée ? 1533 à 1768. Michel Vergé-Franceschi 

De par sa position en Méditerranée, la Corse s'est toujours avérée être un enjeu pour toutes les civilisations antiques et les puissances médiévales. A l'époque moderne (1492-1792), son statut d'enjeu demeure.

En 1533, les Corses se multiplient à Marseille autour de Sampiero Corso (colonel français) et de Tomasino Lenche (négociant naturalise).

La Corse est donc entrainée dans la politique franco-turque de La Sublime Porte. La flotte franco-musulmane s'empare de Bastia, Ajaccio, Bonifacio (1553). Calvi reste génoise 1553. « La Corse est le merveilleux cavalier qui chevauche la Méditerranée » (Catherine de Medicis).

Les échevins, consuls, édiles marseillais sortent essentiellement de Centuri car la ligne Centuri/Marseille coupe a angle droit les communications Hispano-génoises (Barcelone / Gênes alliées a partir de 1528).

1694 changes la donne. La Royal Navy hiverne pour la première fois en Méditerranée. Les Anglais prennent Gibraltar (1704) qu'ils conservent avec Minorque (1713).

La présence anglaise en Levant incite la France a regarder la Corse d'un oeil intéresse car Londres ne peut menacer Toulon, premier arsenal militaire français.

Paoli est le symbole de ce XVIIIe siècle corse qui voit la France et l'Angleterre entamer la Seconde Guerre de Cent Ans (1688-1815) que Bonaparte puis Napoléon finiront par perdre a Aboukir (1798) et Trafalgar (1805) alors que les derniers échevins corses administrent encore Marseille (1787).

Enjeu entre Français de François 1er (allie de Soliman) et Espagnols de Charles Quint (allie de Gênes), la Corse est alors disputée entre la France de Louis XV qui triomphe a Ponte Novo (1769) et l'Angleterre de George III qui pensionne le Babbu.

– Le royaume Corse de Paoli et le Bey de Tunis. Droit des peuples contre droit des puissants. Denis Luciani

L’établissement des relations entre Paoli et le Bey de Tunis marque à la foi une continuité et un tournant : continuité de « relations » avec le monde des Barbaresques, captifs, renégats ou pêcheurs de corail qui existait depuis le XVIe siècle, relations illustrées, en partie, par les Corses du bastion de France à Alger. C’est probablement par l’intermédiaire de ces relations que Paoli établit les contacts avec le Bey aboutissant à des accords commerciaux et politiques de première importance. Le tournant fut que ces accords, d’abord tacites, seront suivis d’effets puis formalisés concrétisant par la même l’avènement de la nouvelle puissance navale et commerciale corse en Méditerranée

Lorsque arrive la nouvelle de la signature du traité de Versailles, les relations entre le Bey et le consul de France De Saizieu, jusque-là excellentes, se tendent : le consul tente d’empêcher la réalisation d’un axe corso-tunisien. Ses lettres rendent compte de la détérioration des relations franco-tunisiennes ainsi que de la sympathie de plus en plus ouverte du Bey envers la Corse de Paoli. La nouvelle de la défaite française à Borgu renforce l’attitude pro corse du Bey qui manifeste ouvertement sa joie et dont les raïs attaquent, dès novembre 1768, des bateaux français. La correspondance du consul de France se fait l’écho de la détérioration des relations avec la régence.

La régence de Tunis est bien l’alliée de la Corse indépendante de Paoli. La politique de ce dernier n’est pas sans inquiéter certains voisins notamment les Sardes, pourtant eux aussi fidèles alliés. Tant la maison de Savoie que les populations sardes - considérées par Paoli comme des frères- sont inquiètes de voir le chef de la Corse indépendante et le Bey de Tunis entretenir de très bonnes relations alors que les corsaires barbaresques continuent leurs déprédations. Cependant, ni les convictions religieuses de Paoli, ni ses relations privilégiées avec Rome ou d’autres puissances italiennes, ni la catholicité de la Corse ne viendront remettre en cause sa politique méditerranéenne vis-à-vis du monde musulman. Par réalisme politique, Paoli n’officialisera pas les accords avec le Bey, de même ce dernier ménagera la France jusqu’en octobre 1768.

L’hostilité ouverte du Bey à la guerre de conquête du roi de France après la défaite de Borgu, lui vaudra une mise en garde cinglante du consul, le menaçant de guerre ouverte en cas de poursuite de ses relations avec Paoli. Le Bey défie ouvertement la France autorisant même ses corsaires à attaquer les navires français. La nouvelle de la défaite des Corses à Ponte Novu ne le ramène pas à de meilleures dispositions. Il refuse de reconnaître l’annexion de la Corse par la France, arguant même d’un traité qu’il aurait conclu avec Paoli. Finalement, c’est uniquement sous la menace de la flotte française que le Bey acceptera, contraint et forcé, de reconnaître l’annexion française de l’île en 1770, avec les bombardements de Sousse, Bizerte et Tunis par l’escadre de Toulon.

 Le Bey céda uniquement devant l’emploi d’une force auquel il n’était plus en capacité de répondre. Nous avons ici les trois composantes de la politique navale, militaire et commerciale vis-à-vis de l’Afrique du Nord que Paoli voulut mettre en place et que le roi de France, prenant la suite de Gênes, s’empressa d’effacer : les relations diplomatiques et commerciales avec la Barbaria, l’exploitation de la pêche du corail et la remise des captifs résultant des opérations de course en Méditerranée. « L’avenir de la Corse est sur mer ». Cette phrase de Paoli ne fut pas dite en vain ; si les Génois ne purent durant des siècles empêcher les Corses, tout au moins une partie d’entre eux, d’être présents sur mer, ils s’efforcèrent d’exercer, via fiscalité et droits de douanes, un monopole sur le commerce maritime. Paoli en créant la marine corse désorganisait le commerce génois et faisait naître un concurrent direct à la thalassocratie ligure.

Les choix de Paoli furent ceux d’un chef d’Etat conscient des impératifs stratégiques de la nation corse en Méditerranée, conscient également que ces choix ne devaient pas remettre en cause le ciment collectif de cette même nation. Paoli se présente comme l’héritier d’Ugo Colonna et des cinarchesi tout comme de Sampieru. L’établissement des relations officielles de l’Etat paoliste avec les régences musulmanes allait de paire avec la volonté de faire de la Corse une puissance navale et commerciale en Méditerranée. Il traduisait une aspiration à l’ouverture vers un univers maritime qui ne put s’établir faute de maîtriser sa destinée politique.

– Quel rôle joua la Corse dans les échanges commerciaux à destination de Marseille, marché international des huiles de Méditerranée dans la seconde moitié du XVIIIe siècle ? (Enjeux et réalités). Denis Jouffroy

Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, Marseille devient le véritable marché international des huiles et en particulier des huiles d’olive de toute la Méditerranée. L’essor de l’activité savonnière à cette époque explique le rôle incontournable joué par la place phocéenne. En effet Marseille est le théâtre d’un bouillonnement industriel grâce aux dizaines d’entreprises de transformation et de fabrication du savon installées dans la ville et qui emploient des centaines d’ouvriers spécialisés. La place marseillaise organise, structure et exerce une forme de monopole sur le commerce des productions oléicoles du pourtour méditerranéen. Dans ce contexte particulier quel est le poids de la production oléicole insulaire dans les pulsations de ce marché international ? Durant cette période mouvementée sur le plan politique en Corse, quels sont les enjeux économiques et géopolitiques des exportations d’huile corse en direction de Marseille ? Nous essayerons de retracer les grandes lignes de cette histoire en essayant d’apporter un éclairage nouveau sur les réalités et les enjeux politiques et économiques de ces échanges commerciaux encore peu étudiés et dont nous n’avons pas encore pris la mesure de leur importance dans l’histoire de l’île. 

– La politique douanière menée en Corse de 1768 à 1793. Jean-Yves Coppolani 

Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, Marseille devient le véritable marché international des huiles et en particulier des huiles d’olive de toute la Méditerranée. L’essor de l’activité savonnière à cette époque explique le rôle incontournable joué par la place phocéenne. En effet Marseille est le théâtre d’un bouillonnement industriel grâce aux dizaines d’entreprises de transformation et de fabrication du savon installées dans la ville et qui emploient des centaines d’ouvriers spécialisés. La place marseillaise organise, structure et exerce une forme de monopole sur le commerce des productions oléicoles du pourtour méditerranéen. Dans ce contexte particulier quel est le poids de la production oléicole insulaire dans les pulsations de ce marché international ? Durant cette période mouvementée sur le plan politique en Corse, quels sont les enjeux économiques et géopolitiques des exportations d’huile corse en direction de Marseille ? Nous essayerons de retracer les grandes lignes de cette histoire en essayant d’apporter un éclairage nouveau sur les réalités et les enjeux politiques et économiques de ces échanges commerciaux encore peu étudiés et dont nous n’avons pas encore pris la mesure de leur importance dans l’histoire de l’île.

– Une compagnie de volontaires corses au service de la Grande Bretagne en 1782. Francis Beretti

Il s'agit de présenter un manuscrit inédit, intitulé : Giornale della spedizione fatta da Livorno per Porto Maone il dì 24 febrajo 1782. C'est une sorte de livre de bord, qui commence le 24 février 1782, et se termine le 3 octobre de la même année. L'auteur, anonyme, fait le récit d'un voyage qui a comme destination Port-Mahon, puis Gibraltar, deux places fortes que les britanniques s'efforcent de conserver face aux alliés franco-espagnols".

– Passer la mer : voyageurs entre Corse et « terre ferme » à la fin du XVIIIe siècle. Jean-Christophe Liccia

Que ce soit pour des raisons professionnelles, familiales, médicales, politiques ou religieuses, des milliers d’individus franchissaient chaque année la mer qui sépare la Corse du continent, pour un séjour de quelques jours, de plusieurs mois voire définitif. Nous tenterons de lister et de quantifier les lieux d’origine ou de destination des migrants, les motifs de leur déplacement et la durée de leur séjour, à la fin d’un XVIIIe siècle où la Corse, si proche des grandes villes italiennes, devient un motif de curiosité si ce n’est une étape du Grand Tour. Des sources inédites serviront de base à cette approche.

– « L’Accademia dei Vagabondi » : une académie italienne aux XVIIe et XVIIIe siècles. Antoine Franzini :

La vigueur du mouvement académique dans l’Europe moderne va contribuer de manière décisive à la réorganisation des savoirs et de la sociabilité savante, et aussi à l’émergence des figures modernes du savant comme de l’artiste. Ce mouvement se distingue des universités alors en franc déclin, en cultivant l’utopie d’une république savante.

Ainsi, des centaines d’académies littéraires naissent dans la péninsule italienne depuis le XVIe siècle où ont commencé de se former ces sociétés savantes qui reprenaient le terme grec ancien d’académies. C’est dans ce contexte florissant qu’est fondée à Bastia en 1658 l’Accademia dei Vagabondi. Elle fermera ses portes au début des années 1720. Quand elle renaît en 1749, pour trois ans seulement, sous l’impulsion du marquis de Cursay, elle répond plutôt dans son projet et ses références à ce qui se fait dans le royaume de France, contrairement aux années de sa fondation accomplie dans le modèle italien, voire ligure.

– Peintres d’Italie continentale et commanditaires corses au XVIIe et XVIIIe siècles. Michel-Edouard Nigaglioni

 Les églises et chapelles de Corse sont dotées d’un patrimoine pictural important, tant qualitativement que quantitativement. Si l’on considère l’ensemble des tableaux contenus dans ces édifices, on constate que 80% des œuvres ont été peintes sur place. Elles ont été réalisées sur le sol de la Corse, soit par des peintres locaux, soit par des artistes étrangers à l’île (simplement de passage ou installés pour une période plus ou moins longue). Les 20% restant sont constitués de toiles commandées en Italie continentale puis expédiées dans l’île, en caisse, par voie maritime. Plusieurs écoles sont représentées dans le groupe d’œuvres en question : il s’agit principalement d’œuvres génoises et romaines, mais aussi, plus ponctuellement, florentines et milanaises.

En se basant sur les résultats obtenus au terme de l’inventaire de plus de 500 édifices religieux, on est aujourd’hui en mesure de publier une sélection d’œuvres remarquables et représentatives. Elle permet de donner un premier panorama de ce corpus, d’en saisir l’intérêt, la qualité et la diversité.

 

 


[1] FRANZINI A., 2005, La Corse du XIVe siècle, Politique et société, 1433-1483, Ajaccio, p. 432.

[2] BATTESTINI F. F., 1968, Calvi au XVIe siécle.1563-1607, Paris.

 
Bulletin 752/753 Imprimer Envoyer

BSSHNC N° 752-753 (2015)
                              LA SOCIÉTÉ CORSE À L’ÉPOQUE GÉNOISE :
COLLOQUE EN HOMMAGE AU PROFESSEUR ANTOINE-LAURENT SERPENTINI
                             Actes du colloque de Bastia – 14 novembre 2014

                                                      SOMMAIRE
                                                           ——
Préface. ........................................................................................................... 7
JOSEPH PUCCINI
Hommage au Professeur A.-L. SerPentini (1948-2012) ............................................... 9
PAUL-MARIE ROMANI
Antoine-Laurent Serpentini 1948-2012 ................................................................... 13
Les acteurs de la Coltivazione :identités plurielles ..................................................... 17

DENIS JOUFFROY
Préludes à la Coltivatione en Ampugnani et à l’entour au début du xviie siècle ................ 37
PIERRE SANTONI
Les voix du silence, la vie quotidienne à Biguglia au temps de la «Pax Genovesa » ......... 53
LUCILE GANDOLFI-DE LA PIQUELIÈRE
éléments sur le contrat de mariage à la période génoise (xvie–xviiie siècles) ................. 73
JEAN-CHRISTOPHE LICCIA
Le rapport à la mort en Orezza, aux xvie–xviiie siècles, via les actes notariés ............... 95
STEPHANE MARCHETTI

La Caroline et les Statuti criminali di Corsica, Approche comparative .......................... 113
JEAN-YVES COPPOLANI
L’émigration militaire en Corse, aux temps Modernes, ........................................... 127
durant la souveraineté génoise
JEAN-BAPTISTE RICCI
à table avec le gouverneur ............................................................................. 149
ALDO AGOSTO

Proposta per una derivazione dello «Spasimo di Sicilia » di raffaello, ......................... 155
proveniente dall’ «atelier» meridionale di Jacopo ripanda (Bologna 1465-roma 1516).
LUISA NIEDDU
La montée au Calvaire de Bastia. Proposition pour une dérivation inédite du .............. 165
«Spasimo di Sicilia » de raphaël, provenant de l’atelier de Jacopo ripanda.
LUISA NIEDDU

La vie et l’œuvre de Marc’Antonio De Santis, peintre bastiais du xviie siècle .............. 171
MICHEL-EDOUARD NIGAGLIONI
La «Corsica tirannegiata » ............................................................................. 191
Les premières révolutions de Corse au prisme de l’expression poétique
PETRU SANTU MENOZZI

Mise à jour le Vendredi, 14 Octobre 2016 09:22
 
Conférence Giansily Imprimer Envoyer

Bibliothèque Patrimoniale

Conférence

Vendredi 30 septembre 2016 à 18h30

Entrée Libre

 Georges Artemoff (1892-1965), Bonifacio, 1925, huile sur toile marouflée, 32 x 37 cm. © DR

 La Ville d’Ajaccio propose en partenariat avec la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse propose une rencontre avec Monsieur Pierre Claude Giansily, intitulée « La Corse vue par les peintres étrangers : 1890-1940 ».

« La présence de peintres de diverses nationalités en Corse au cours de la première moitié du XXe siècle s’est traduite par une production d’une très grande richesse. Ces artistes, nombreux, prouvent l’attrait de l’Europe pour les plus éloignés d’entre eux et l’intérêt pour les européens de la France et de la Corse. Les pays du bassin méditerranéen avec leurs particularités et une lumière omniprésente ont été pour la plupart des peintres, l’élément de décision complémentaire et ce sont près d’une centaine d’artistes, dont certains réputés, qui ont peint l’île de Beauté. » PC GIANSILY

 Pierre-Claude Giansily est un écrivain et historien de l'art français. Il a dirigé plusieurs expositions à Ajaccio et est l'auteur de différents livres et articles ayant pour thème l'art en général et la peinture en particulier. 

 RENSEIGNEMENTS

Direction de la culture / Espace Diamant

04 95 50 40 80       http://espace-diamant.ajaccio.fr

Mise à jour le Mercredi, 21 Septembre 2016 08:10
 
colloque juin 2016 Imprimer Envoyer

Sociéte des sciences naturelles et historiques de la corse

Huitième tribune des Chercheurs

 

Université de Corse

Histoire et archéologie médiévales

(Seconde session)

 

Lundi 20 juin 2016

Salle des délibérations du conseil départemental de Haute-Corse 

MATIN

09 h00 : Accueil

09 h 30 : Allocutions d’ouverture par le président du conseil départemental de la Haute-Corse, par le président de l’Université de Corse et par le président de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse.

Modérateur : Jean-André Cancellieri

10 h 00 : Paola Camuffo – Les cités fortifiées dans la Corse de la fin du Moyen Age.

10 h 30 : Damien Broc – Paysages du nord de la Corse autour de 1500 : continuités et mutations

11 h 00 – 11 h 15 : Pause

11 h 15 : Philippe Colombani Pouvoirs et légitimités dans la Corse médiévale

11 h 45 : Michèle Ferrara L’image de la femme corse dans les Chroniques de Giovanni della Grossa et de Pietro Cirneo

APRÈS-MIDI

Modérateur : Jean-Michel Casta

14 h 00 : Corrado Zedda – Contexte ecclésiastique et pouvoirs politiques en Corse au temps de la réforme grégorienne : la réorganisation des diocèses

14 h 30 : Maxime Vuillamier – Spanu en Balagne : la mutation d’un domaine monastique médiéval en territoire touristique contemporain

15 h 00 : Vannina Marchi van Cauwelaert – La Corse au miroir de la Sardaigne : approche comparée des révoltes « arborense » et « cinarchese », mi XIVe - début XVIe siècle

 15 h 30 -16 h 00 : Questions et clôture des travaux

 Les communications de Mme Emilie Tomas : Eléments de réflexion sur l’architecture civile de Bastia aux XVe-XVIe siècles, et de Mme Annelise Zanardi Pour une approche réticulaire de la Corse médiévale. Quels outils, quelle méthode ? seront jointes aux actes du colloque qui seront édités dans la publication de la Société des sciences historiques et naturelles de la Corse : Corse d’hier et de demain, nouvelle édition

 
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